Coronavirus : le point sur l’épidémie

Le monde du travail doit s’adapter à cette épidémie de coronavirus : épidémiologie, transmission, nouvelles règlementation, prise en charge, CSE… la Rédaction d’A part entière fait le point pour ses lecteurs.

Epidémiologie
A cette heure,  plus de 114 000 cas de covid-19 ont été recensés dans le monde, dont 4 012 décès. Soit un taux de mortalité de 3,5 %. Ce qui n’est qu’une indication. La Chine représente l’immense majorité des cas : 80 904 cas et 3 123 décès. Dont 67 743 et 3007 décès pour la seule province de Hubei (premier foyer de l’épidémie). Il semblerait que le nombre de nouveaux cas commence à décliner dans cette région du monde. La France, à ce stade, a déclaré 1 412 cas et 25 décès (soit un taux de mortalité de 1,7 %). A titre de comparaison, l’épidémie saisonnière de grippe en France a été marquée, durant la saison 2018-2019, « par une surmortalité importante… avec environ 8 100 décès attribués… dont 84 % chez des personnes de 75 ans et plus », indique Santé publique France. Mais, contrairement à la grippe saisonnière, le coronavirus est un nouvel agent, inconnu, dont on ignore l’évolution à terme, et qui ne dispose pas à ce stade de traitement. La crainte d’un engorgement des hôpitaux, déjà désorganisés, est aussi latente.

Transmission
Le site du gouvernement rappelle que le coronavirus a été identifié en Chine en décembre 2019. Il peut entraîner, quand sa manifestation est symptomatique, une infection respiratoire fébrile appelée covid-19 (Coronavirus disease soit maladie du coronavirus). Ce nouvel agent infectieux, détecté récemment, « peut se transmettre » d’être humain à être humain « par voie respiratoire dans le cadre d’un contact rapproché et prolongé ». Les pouvoirs publics ont largement attiré l’attention du public sur les « mesures barrière » pour se protéger et protéger son entourage : se laver les mains régulièrement, utiliser du gel hydro-alcoolique (quand on en dispose), éviter les zones à risque (Chine, Iran, Corée du Sud, Italie…), tousser dans sa manche ou dans un mouchoir, utiliser des mouchoirs jetables, proscrire temporairement les embrassades et les poignées de main… Ces mesures sont valables partout, à la maison comme au travail.

Postillons
La maladie se transmet par les postillons (éternuements, toux), rappelle le ministère du Travail. « On considère donc qu’un contact étroit avec une personne contaminée est nécessaire pour transmettre la maladie : même lieu de vie, contact direct à moins d’un mètre lors d’une toux, d’un éternuement ou discussion de plus de 15 minutes en l’absence de mesures de protection. Un des vecteurs privilégiés de la transmission du virus est le contact des mains non lavées. »

Personnes à risque
Le site de notre confrère, France Info, explique clairement qui sont les personnes fragiles les plus à risque face à cette épidémie : les personnes âgées souffrant de maladies chroniques ou d’insuffisance respiratoire. « Jusqu'à 39 ans, le taux de mortalité reste très bas, à 0,2 %, puis passe à 0,4 % chez les quadragénaires, 1,3 % chez les 50-59 ans, 3,6 % chez les 60-69 ans et 8 % chez les 70-79 ans. Les personnes âgées de plus de 80 ans sont les plus vulnérables avec un taux de mortalité de 14,8 %. » France bpco, qui défend les personnes atteintes de bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO), s’alarme auprès du ministre de la Santé : « le Covid-19 fera en priorité des dégâts chez les BPCO tout simplement parce qu’un déficient respiratoire est la première victime affectée par une maladie respiratoire. Le peu de connaissances de ce virus, à cet instant, laisse augurer d’ailleurs du pire. »

Au travail
Les organisations syndicales, de même que le gouvernement, rappellent les obligations de santé et de sécurité des employeurs vis-à-vis des salariées et salariés (article L. 4121-1). Le ministère du Travail cite également l’article L. 4122-1 du code du travail, « conformément aux instructions qui lui sont données par l’employeur, il incombe à chaque travailleur de prendre soin, en fonction de sa formation et selon ses possibilités, de sa santé et de sa sécurité ainsi que de celles des autres personnes concernées par ses actes ou ses omissions au travail. »

Prise en charge

• Dans le cas où un salarié devient un « cas contact à haut risque », il peut bénéficier d’un arrêt de travail, indemnisé dans les conditions d’un arrêt maladie sans application des jours de carence, pour la durée d’isolement préconisée.
• Si le salarié ne dispose pas d’un arrêt de travail, mais que son employeur l’invite à ne pas se présenter sur son lieu de travail, sa rémunération ne peut pas être suspendue.
• Par ailleurs, le décret du 31 janvier 2020 a élargi les conditions d’indemnisation par la sécurité sociale en cas de mesure d’isolement, d’éviction ou de maintien à domicile. Ainsi, les assurés qui font l'objet d'une mesure d'isolement, d'éviction ou de maintien à domicile et se trouvent dans l'impossibilité de travailler, peuvent bénéficier, au titre de cet arrêt de travail, d’indemnités journalières. Jusqu'à présent, ce sont les médecins des agences régionales de santé qui délivrent l’arrêt de travail.
• Le gouvernement continue à recommander d’appeler le 15 en cas de doute. Il incite désormais les patients à téléconsulter en assouplissant les règles jusqu’ici adoptées. Il n’est plus donc indispensable de passer par son médecin traitant et d’avoir eu une consultation au cours des 12 derniers mois pour réaliser une téléconsultation. Cet acte est pris en charge.
• Enfin, un dispositif unique pour la prise en charge des arrêts de travail des personnes dont les enfants sont concernés par des mesures de maintien à domicile dans le cadre de la gestion du coronavirus, a été adopté.  Service de déclaration en ligne des arrêts de travail de l'Assurance maladie, dans le cadre du coronavirus.

CSE
Les instances représentatives du personnel (IRP) ont « évidemment un rôle à jouer dans la préparation et la mise en œuvre des mesures prises pour faire face à l’épidémie », précise la CFDT. « Dans les entreprises d’au moins 50 salariés, le CSE doit être consulté en cas de modification importante de l’organisation du travail, de recours au travail à temps partiel et en cas de dérogation aux règles relatives à la durée du travail et aux repos », ajoute le site de la centrale syndicale. Dans les entreprises d’au moins 11 salariés (seuil de mise en place du CSE) et de moins de 50 salariés, la délégation du personnel au CSE a pour mission, outre la présentation des réclamations individuelles et collectives, de contribuer à la promotion de la santé, de la sécurité et des conditions de travail dans l’entreprise, rappelle le ministère du Travail.

Droit de retrait ?
La question délicate du droit de retrait se pose. La CFDT rappelle notamment : « lorsqu’une situation de travail présente un danger grave et imminent pour la vie ou la santé d’un salarié ou en cas de défaillance des systèmes de protection, les travailleurs ont le droit de se retirer. C’est d’ailleurs au titre de son droit de retrait qu’un salarié peut refuser de se rendre dans toute région du monde qui serait considérée comme zone à risque. L’employeur n’a aucun moyen de le contraindre à partir et il ne peut procéder à aucune retenue de salaire, ni sanctionner le salarié. » Le syndicat Solidaires conseille d’avertir les représentantes et représentants des personnels, « qui peuvent mener un droit d’alerte du CSE/CHSCT et laisser des traces de cette situation dangereuse. » Mais, modère la CFDT, « ce droit ne peut pas s’exercer à la légère. En pratique, dès lors que l’employeur aura pris toutes les mesures de prévention et de protection individuelle sur le lieu de travail en vue de réduire les risques de contamination auxquels les travailleurs peuvent être exposés, l’exercice du droit de retrait en situation de pandémie de coronavirus devrait demeurer exceptionnel. » Si l’employeur conteste la réalité du danger, seul un juge pourra trancher le litige.

Duerp
Enfin « a priori, la contamination par le virus du coronavirus semble relever d’un risque environnemental », conclut Soldaires, « cependant, les analyses de l’INRS, de la DGT tendent à dire qu’il est judicieux d’actualiser rapidement le Duerp (document unique d’évaluation des risques professionnels) et ce afin d’analyser l’exposition précise, en fonction du métier exercé, et donc des risques liés à l’activité professionnelle précisément encourus. »

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