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Prévention des accidents du travail : aides de la Cnam aux TPE

Mise en ligne 12/09/2019 Actualités Emploi Santé et travail

Les offres promises par la Cnam sont disponibles. Les très petites entreprises (TPE) peuvent recevoir jusqu’à 25 000 euros pour prévenir les accidents du travail et/ou les maladies professionnelles (AT/MP).

Prévention des accidents du travail et maladies professionnelles AT/MP
Comme elle l’avait annoncé au début du printemps dernier, la branche AT/MP de l'Assurance maladie élargit ses offres aux très petites entreprises (TPE) afin de multiplier les solutions de préventions. C’est ce qu’elle indique dans son communiqué du 10 septembre 2019 : « 17 types d’aides sont disponibles et ouvertes aux entreprises de moins de 50 salariés jusqu’à fin 2020.» 

25 000 euros
Ces offres désormais disponibles sont destinées à prévenir les accidents du travail et les maladies professionnelles. Elles permettent de financer l’achat de matériel ou faciliter l’investissement dans des solutions de prévention (diagnostic des risques, formations). Chaque entreprise peut recevoir jusqu’à 25 000 euros de subvention, sous certaines conditions.  

Offres disponibles
Ces aides concernent des secteurs d’activités fréquemment touchés par les troubles musculo-squelettiques (TMS), les risques chimiques ou les chutes. Parmi les branche d’activités accidentogènes, l’on compte le transport et la logistique, le bâtiment et travaux publics (BTP), la métallurgie, l’industrie agro-alimentaire, l’hôtellerie, la restauration, l’aide et soins à la personne, la propreté et le nettoyage, la réparation automobile et le contrôle technique, mais aussi la coiffure.

Très petites entreprises (TPE)
Pour obtenir une subvention, il faut adresser un dossier complet à sa caisse régionale. La démarche est expliquée dans le dépliant destiné aux TPE qu’A part entière s’est procuré. Il détaille le type de subvention proposée aux TPE.

Subventions pour les PME
Par ailleurs, la branche AT/MP de la Sécurité sociale propose des contrats de prévention aux petites et moyennes entreprises (PME) afin les amener à rentrer dans des démarches de prévention.

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